Déposée le 5 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANCEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TISSERAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NANCEY domicilié(e) 140, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,52800 NOGENT - 52800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANCEY S.A.S. domicilié(e) 140, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,52800 NOGENT - 52800 - France.
La marque TISSERAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSERAND est expirée depuis le 5 juin 2012.
NANCEY a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE TISSERAND
NANCEY S.A.S. - 140, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,52800 NOGENT - 52800 - France - SIREN 847120037
NANCEY S.A.S. - 140, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,52800 NOGENT - 52800 - France
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386558 - Publication au BOPI 2004-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Outils et instruments à main entraînes manuellement ; Coutellerie, fourchettes, cuillères ; Armes blanches ; Rasoirs. servives médicaux ; Services vétérinaires ; Soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains et les animaux ; Services agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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